LES CONSEILS D'ADMINISTRATION DE LA CDE
Les délibérations du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024
- Affaire N°1 : Approbation du procès verbal du 21 novembre 2024
- Affaire N°1 : Annexe
- Affaire N°2 : Mise en place de la protection sociale complémentaire - Prévoyance
- Affaire N°3 : Régularisation délibération n°10/octobre/2023 et extension du RIFSEEP aux contrats de projet
Les délibérations du Conseil d'Administration du 21 novembre 2024
- Affaire N°1 : Approbation du procès verbal du 26 septembre 2024
- Affaire N°1 : Annexe
- Affaire N°2 : Protection sociale complémentaire
- Affaire N°3 : Modification montant valeur faciale du ticket restaurant
- Affaire N°4 : Contrat de projet référent de parcours prédécrochage scolaire - Renouvellement
- Affaire N°4 : Annexe
- Affaire N°5 : Création 1 contrat de projet - Référent de parcours pour le Programme de Réussite Educative - Renouvellement
- Affaire N°5 : Annexe
Les délibérations du Conseil d'Administration du 26 septembre 2024
- Affaire N°1 : Approbation du procès verbal du 6 juin 2024
- Affaire N°2 : Approbation du budget supplémentaire 2024
- Affaire N°2 : Annexe
- Affaire N°3 : Admission en non-valeur de créances irrecouvrables - Budget Caisse des Ecoles
- Affaire N°3 : Annexe
Les délibérations du Conseil d'Administration du 6 juin 2024
- Affaire N°1 : Approbation des procès verbaux du 15 février 2024 et du 09 avril 2024
- Affaire N°2 : Approbation du compte de gestion
- Affaire N°3 : Approbation du compte administratif
- Affaire N°4 : Affectation de résultats 2023
- Affaire N°5 : Attribution de subventions aux écoles pour Noël
- Affaire N°6 : Fonctionnement du compte 6232
- Affaire N°7 : Règlement de fonctionnement des Accueils Collectifs de Mineurs
- Affaire N°8 : Mise en place de l'indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
- Affaire N°9 : Rapport Social Unique (RSU)
- Affaire N°10 : Acquisition de bandes dessinées destinées aux élèves de CE2 de toutes les écoles
- Affaire N°11 : Modulation des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires
Les délibérations du Conseil d'Administration du 9 avril 2024
- Affaire N°1 : Vote du budget primitif de la CdE de l'exercice 2024
- Affaire N°1 : Vote du budget primitif de la CdE de l'exercice 2024 - Annexe
- Affaire N°2 : Complément - RIFSEEP
Les délibérations du Conseil d'Administration du 15 février 2024
- Affaire N°1 : Approbation du procès verbal du 14 décembre 2023
- Affaire N°2 : Rapport sur la situation en matière d'égalité Hommes-Femmes
- Affaire N°2 : Rapport sur la situation en matière d'égalité Hommes-Femmes - Annexe
- Affaire N°3 : Approbation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
- Affaire N°3 : Le Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
- Affaire N°4 : Autorisation de paiement Parcours Emploi Compétence 2024
- Affaire N°5 : Contrat d'apprentissage