RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CAISSE DES ECOLES

Le règlement de fonctionnement précise les modalités d’organisation et de fonctionnement de
l’établissement.
Il définit les actions, les modalités d’accès à ces dernières, les responsabilités, la réglementation appliquée au
secteur de l’animation, les règles de vie, et les éléments contractuels entre les familles et la structure.

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